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Court métrage "Dérapage"
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Ressources : textes légaux
Téléchargements :
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Arrêté ministériel du 13/07/1972
Loi du 03/1/2002
Loi du 05/03/2007
Ordonnance du 01/12/2005
Catégories :
Témoignage Dejan AGOVI : vers un nouveau départ Echo Dordogne 11/07/2016
Ressources : Quelques articles relevés dans la presse locale
Ressources : service prévention spécialisée
Ressources : rapports d'activités
Ressources : textes légaux
