club de prévention

lechemin
  • Accueil
  • L'association
    • Présentation
    • Projet Associatif
    • Conseil d'administration
    • Règlement de l'association
    • Statuts de l'association
  • Service Prévention Spécialisée
    • Présentation
    • Le projet
    • Equipe éducative
    • Siège administratif
  • Activités
    • Projets
    • Partenariats
    • Chantiers éducatifs
  • Ressources documentaires
    • Rapports d'activités
    • Revue de presse
    • Service prévention spécialisée
    • Association
    • Divers
    • Textes légaux
    • Court métrage "Dérapage"
  • Contact
lechemin

Ressources : textes légaux

Téléchargements :

  • pdfCharte des droits et libertés de la personne accueillie
  • pdfArrêté ministériel du 13/07/1972
  • pdfLoi du 03/1/2002
  • pdfLoi du 05/03/2007
  • pdfOrdonnance du 01/12/2005

 

Catégories :

  • Témoignage Dejan AGOVI : vers un nouveau départ Echo Dordogne 11/07/2016
  • Ressources : revue de presse
  • Ressources : service prévention spécialisée
  • Ressources : rapports d'activités
  • Ressources : textes légaux

legaux


Association Le Chemin - 78 rue Victor Hugo - 24000 Périgueux - Tél : 05 53 46 31 04
mentions légales - conception : Ligue 24 TIC

  • Accueil
  • L'association
    • Présentation
    • Projet Associatif
    • Conseil d'administration
    • Règlement de l'association
    • Statuts de l'association
  • Service Prévention Spécialisée
    • Présentation
    • Le projet
    • Equipe éducative
    • Siège administratif
  • Activités
    • Projets
    • Partenariats
    • Chantiers éducatifs
  • Ressources documentaires
    • Rapports d'activités
    • Revue de presse
    • Service prévention spécialisée
    • Association
    • Divers
    • Textes légaux
    • Court métrage "Dérapage"
  • Contact